• Email support email@yourmail.com
  • call support +0123456789
  • working hours +0123456789

Droits d'auteurs

https://etsjpmasson.fr/ (et tous ses noms de domaines associés) est la propriété de M. MASSON.

L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site https://etsjpmasson.fr/ est strictement interdite sans autorisation écrite au préalable de la part de M. MASSON

Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site : https://etsjpmasson.fr/

L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de M. MASSON pourra faire l’objet de poursuites légales.

Éditeur

MONSIEUR Denis MASSON

16 rue des lilas

76000 Rouen

SIRET : 32035540700018

Hébergement

OVH

www.ovh.com

SAS au capital de 10 000 000 €

2 rue Kellermann

59100 Roubaix – France

0 820 698 765

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Conception - Création Web

HTAG

http://www.htag-telecom.fr/

9 Quai George V

7660 Le Havre

02 79 01 02 03

SIRET 801 405 358 00020

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont à usage interne de M. MASSON.  En aucun cas, elles ne seront divulguées à des tiers à des fins de publicité ou de promotion. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à M. MASSON.